L'ordre des médecins... un bref historique

L'ère des corporations

• Dans le monde antique, existaient des « collèges de gens de métiers ».
  • Ce furent les « Hétairies » en Grèce, les « Collegia » à Rome. Ces pratiques se répandirent dans la Gaule romaine et donnèrent à Nîmes des associations de Medici et d'Unctores. Grâce à une cotisation, ces collèges procuraient à leurs membres un secours dans l'adversité et assuraient les frais de funérailles.
• Le Moyen-Âge est marqué par les corporations. Toute la période du haut Moyen-âge est une zone d'ombre. Il est certain que des coutumes ont perduré de générations en générations. Les plus anciennes ordonnances royales n'ont fait que les ratifier, sans pour autant faire référence à l'Antiquité.
  • Au XII° siècle, avec l'apparition des communes (donc des chartes) que l'on voit naître les premières associations : ce sont les « confréries ».
    • Instituées d'abord sous forme de confréries de dévotion, elles font appel à un esprit religieux, que vient renforcer la notion de serment, (avec toute l'importance que lui accorde le Moyen-âge).
    • Puis la confrérie devient une société de secours mutuels (y compris et surtout pour l'Au-Delà).
    • Enfin, elle s'adjoint un rôle de défense des intérêts de la profession, c'est-à-dire un aspect syndical.
      • Ces confréries se sont formées spontanément, sans contribution des pouvoirs publics. Mais devant les conséquences économiques ou morales de leur développement, les ordonnances royales ont cherché à les contrôler, en leur imposant des statuts (on parle alors de jurandes).
      • C'est ainsi que, vers la fin de son règne, Saint Louis a demandé à Etienne Boileau, prévôt de Paris, de « réglementer les métiers de la capitale ». Ce fut le « livre des métiers ». En ce qui concerne les professions de santé, nous trouvons :
        • - Les médecins de robe longue.
        • - Les chirurgiens.
        • - Les barbiers.
  • Au XIII° siècle, apparition des universités de médecine.
    • Certaines furent fondées par l'autorité royale, d'autres par le pouvoir papal, comme ce fut le cas à Toulouse en 1229, après l'hérésie cathare.
      • L'université veille sur la profession, son monopole, son honneur, son indépendance.Elle veille jalousement au monopole d'exercice par des docteurs en médecine. Le port de la robe, les marques extérieures de respect, les préséances, la place dans un cortège résumaient pour elles l'indépendance de la profession.
    • Les chirurgiens se constituent en confréries religieuses, puis en corporations, qui figurent au registre des métiers d'Étienne Boileau et dépendent de la communauté des arts et métiers.
      • Les barbiers s'unirent un temps aux chirurgiens. Ce furent les collèges de chirurgiens-barbiers, ils avaient, outre le droit de saigner, celui de « panser les plaies non mortelles ».
• Au XVIII° siècle les chirurgiens, dans l'ensemble du Royaume, furent regroupés sous le statut des chirurgiens de la communauté de Versailles et la profession fut dotée d'écoles de chirurgie, puis d'une Académie royale de chirurgie.
  • Les diverses structures que l'on groupe sous le vocable de « corporations », étaient locales, développées autour d'une faculté. Nul ne pouvait, hors leur autorisation, exercer la médecine dans leur circonscription, c'est-à-dire le ressort de la faculté.
  • En 1762, Jean Verdier publie un traité de déontologie dans lequel il passe en revue l'ensemble des règles professionnelles de l'époque. Mais son traité est aussi un appel à la réglementation. Nous pouvons y lire : « Si on jette les yeux vers l'infinité d'abus qui troublent l'exercice d'un art aussi salutaire, on sera porté à croire qu'il serait utile que la médecine connut un tribunal particulier ».
    • C'est le premier appel à la création de ce que deviendra l'ordre des médecins.
  • Les corporations par leurs pouvoirs, renforcés par la notion de serment, constituaient un État dans l'État.
    • François 1°, puis Henri III avaient essayé de les neutraliser.
    • Turgot, en 1776, voulant les supprimer, y perdit son portefeuille ministériel.
• La Révolution française par rejet d'un corporatisme contraignant les libertés, mais aussi pour mettre fin à leurs pouvoirs, qui abolit les corporations (loi Le Chapelier des 14 et 17 août 1791).
  • Abolissant les corporations, la Révolution française a autorisé le libre exercice de la médecine par le premier venu, sans titres, sans reconnaissance officielle, sans garanties pour le malade.

L'histoire

• Après 1791 et la disparition des corporations, la profession médicale demandait la création d'un ordre à cause des problèmes de charlatanisme (cf. J. Léonard ,"La vie quotidienne des médecins en France au XIX°siécle" Hachette,1977). Mais comme ses chirurgiens innovaient sur les champs de bataille, Napoléon -qui avait créé l'Ordre des avocats- n'avait pas jugé bon de codifier les progrés médicaux balbutiants.
• La création de l'Ordre des Médecins fut proposée en 1845 et votée par la chambre des Pairs en 1847... mais n'aboutit pas à cause des événements politiques.
• Le projet réapparu en 1923 et fut adopté par l'Assemblée Nationale le 19 décembre 1933.
• Le changement de législature de 1936 remit tout à zéro : la loi n'ayant pas été votée en deuxième lecture à l'asssemblée précédente, elle ne put être promulguée (la fin d'une Chambre des députés annule le travail qu'elle n'a pas terminer).
  • Persista alors la pratique d'un "réglement intérieur" élaboré par les syndicats en 1929... mais qui ne s'appliquait qu'aux syndiqués.

• Après la défaite en juin 1940, les Allemands firent savoir que, faute d'être regroupés dans un organisme unique, les médecins français se verraient appliquer le régime médical allemand rodé depuis Bismark. Aussi, en urgence, la loi de création de l'Ordre des Médecins fut promulguée le 07/10/1940.
  • Elle comportait une nomination de ses membres par le gouvernement.
    • Les Allemands exigeant le nom d'un responsable de tous les médecins sous 48 h, le Pr Leriche fut nommé président (Il en raconte les péripéties dans "Souvenirs de ma vie morte", Le Seuil, 1956).
  • La "nomination" fut remplacée en 1942 par l'élection des conseillers par les médecins.
    • Il fut dit en ces temps là que cette modification avait pour but d'éviter la main mise des autorités d'occupation sur la profession. Pour corroborer cette assertion, nous savons qu'un télégramme fut adressé le 08/07/1944 à tous les médecins, par le Dr Portes, Président de l'Ordre. Ce télégramme rappellait que le secret médical était absolu (au moment ou les occupants prétendaient imposer aux médecins l'obligation de dénoncer les blessés du maquis). Ce télégramme était un argument officiel pour tout médecin isolé et tous s'y référèrent. Certains d'ailleurs, furent déportés ou fusillés pour avoir gardé leur secret sur des maquisards.

• Le 27/08/1944 à la fin de la guerre, l'Ordre est dissous.

• Le 11/12/1944 un Ordre provisoire est créé.

• Le 24/09/1945 une ordonnance signée par M. Billioux, ministre communiste du gouvernement du Général de Gaulle crée l'Ordre des Médecins actuel.
  • Cette ordonnance donne pour mission à l'Ordre des Médecins de "veiller au maintien des principes de moralité, de probité et de dévouement indispensables à l'exercice de la médecine et à l'observation par tous ses membres des devoirs professionnels et des règles édictées par le code de déontologie".
    • La rédaction du code de déontologie fut réalisée en utilisant une banque de données établie par un médecin qui tout au long de sa carrière avait collationné les cas de jurisprudence déontologique.
  • L'ordre des médecins est un organisme privé, financé par les seules cotisations de ses membres et assume une mission de service public.
• En 1968 l'explosion sociale a retenti sur l'Ordre qui fut soumis à des remous variés.
• En 1975 eurent lieu des assises nationales (suite aux prises de position rétrogrades du Président de l'Ordre, contestées par la profession). Elles ont débouché sur le code de déontolgie de1979 (moins corporatiste) et sur une orientation différente de l'ordre plus axé sur les relations avec les usagers, la prise en compte des intérêts des médecins étant dévolue aux syndicats.
• En 1984, le rapport Luchaire à apporté des éléments nouveaux.
• Le code de déontologie actuel date de septembre 1995 et est accessible sur le site web de l'ordre http://www.ordmed.org/

Rôle de l'Ordre des Médecins en bref...

• Les conseillers sont bénévoles.
• Le rôle administratif est, actuellement, surtout centré sur les contrats ( entre médecins, entre médecins et cliniques ou organismes divers).
  • Un contrat est toujours parfait quand on le signe et qu'il devient toujours litigieux quand il y a mésentente. L'avis que donne l'ordre sur certaines clauses du contrat avant sa signature est toujours précieux.
  • Les autres "prestations" vont de la licence de remplacement à la participation aux multiples commisions médico-socio-économiques.
• Son rôle disciplinaire au niveau départemental est celui des anciens "juge de paix": essayer de concilier les parties.
  • médiateur et conciliateur dans les litiges qui peuvent opposer certains malades à des médecins.
  • modérateur dans les oppositions des parties médicales dont la confraternité émergeant en public cache souvent une masse immergée de "coutellerie" variée (utilisée pour satisfaire des désirs d'argent ou de gloire).
  • Toute affaire grave est transmise, après avis, au conseeil régional ou siège - avec voix consultative - un magistrat.
• Les autres activités confraternelles sont celles d'entraide et de conseil.